Oui, l’assurance dommages-ouvrage (DO) peut conditionner sa garantie à la présence d’un maître d’œuvre ou d’un professionnel assurant le suivi de chantier, surtout dans le cas de travaux techniques comme la rénovation d'une piscine.
Voici les raisons pour lesquelles cela peut être exigé :
1. Sécurité juridique et technique
La rénovation d'une piscine peut toucher à des éléments relevant de la solidité de l’ouvrage ou de sa destination (étanchéité, structure, fondations, etc.). Or, l’assurance DO couvre justement les dommages graves relevant de la garantie décennale. Un suivi de chantier permet de :
S’assurer que les règles de l’art sont respectées,
Documenter les étapes importantes du chantier,
Limiter les risques de malfaçons.
2. Exigence de l'assureur DO
L’assureur peut refuser d’accorder la garantie DO si :
Aucun maître d’œuvre n’est désigné,
Aucun contrôle technique n’est prévu,
Les entreprises ne sont pas correctement assurées en décennale.
L’assureur souhaite limiter son exposition au risque. En imposant un suivi par un maître d’œuvre, il s’assure d’un minimum de sécurité technique.
3. Pas une obligation légale, mais souvent contractuelle
Il n'existe pas de texte de loi imposant un maître d’œuvre pour obtenir une assurance DO. Cependant, dans la pratique :
La majorité des compagnies d'assurance exigent un dossier technique encadré,
Sans maître d’œuvre ou architecte, il est souvent impossible de souscrire une DO.
Que faire si l'assureur l'exige ?
Vérifiez les exigences de votre assureur (liste des pièces, qualifications, etc.),
Faites appel à un maître d’œuvre ou un architecte ayant une RC pro et décennale,
Assurez-vous que toutes les entreprises intervenantes soient couvertes en décennale.
Souhaitez-vous que je vous aide à formuler une demande à un maître d’œuvre ou à comprendre un devis d’assurance DO ?